Élus et institutions9
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFeuille de proclamation de l'élection du maire et des adjoints - Annule et remplace (erreur matérielle - date de naissance 3ème et 8ème adjoint)Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFeuille de proclamation de l'élection du maire et des adjoints - Annule et remplace (erreur date de naissance 3ème adjointe)Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFeuille de proclamation de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal au 20/03/2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal au 20/03/2026 - Annule et remplace (erreur matérielle - prénom 3ème adjointe et date de naissance 8ème adjoint)Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.