Personnel3
- 15 décembre 2025PersonnelCréation de poste au titre de l'avancement de grade à l'ancienneté au 1er janvier 2026Voir la décision
- 15 décembre 2025PersonnelSUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE (à temps complet)Voir la décision
- 15 décembre 2025PersonnelTableau des effectifs à compter du 1ER janvier 2026Voir la décision
Commande publique3
- 15 décembre 2025Commande publiqueMarche de prestations de services d'assurances du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029 choix de l'assureurVoir la décision
- 15 décembre 2025Commande publiqueConvention d'assistance annuelle permanente de Consultassur 2026-324/01 (sur la durée des contrats d'assurances)Voir la décision
- 15 décembre 2025Commande publiqueDemande d'administres pour matérialiser leur sortie de propriété au 8 et 10 rue de la SaudraieVoir la décision
Finances et budget1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.