Urbanisme et foncier1
Finances et budget7
- 23 février 2026Finances et budgetBudget principal approbation du compte financier unique (CFU) 2025Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetBudget principal affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetVote des taux des taxes locales 2026Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetBudget primitif principal 2026Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetCREANCES ETEINTES AU FOURNIL D'ANDEL (Anciens gérants en début de Covid)Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetLotissement communal Abbé Hingant Compte financier unique (CFU) 2025Voir la décision
- 23 février 2026Finances et budgetLotissement communal Abbé Hingant Budget primitif 2026Voir la décision
Personnel3
- 23 février 2026PersonnelFixation des ratios "promus-Promouvables"Voir la décision
- 23 février 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d'activité à temps non complet (29/35ème)Voir la décision
- 23 février 2026PersonnelTableau des effectifs 2026Voir la décision
Voirie et travaux1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.