Urbanisme et foncier4
- 29 septembre 2026DéclassementAffaires foncières - Procédure de bien sans maître lieu-dit Le CourtilVoir la décision
- 29 septembre 2026DéclassementAffaires foncières - Procédure de bien sans maître rue Caporal René DejeanVoir la décision
- 29 septembre 2026À vérifierAcquisitionAffaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026AutresAffaires foncières - ZAC de la Noé Verte rétrocession des espaces communs des tranches 1 et 2Lire la décision
Élus et institutions12
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Installation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Désignations complémentaires de membres dans les commissions thématiques municipalesLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Désignation complémentaire d'un délégué dans les organismes extérieursLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseilLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de la commission de contrôle financier (CCF), détermination de sa composition et désignation de ses membresLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Projet éducatif de territoire 2024-2027 désignation d'un représentant au comité de pilotageLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création du comité du marché hebdomadaire détermination de sa compositionLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Désignation de référents de quartierLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Délégations de pouvoir du conseil municipal au maireLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Désignation d'un référent déontologue des élus locauxLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Remboursement des frais des élus municipauxLire la décision
Finances et budget4
- 29 septembre 2026Finances et budgetCommerce - Institution de la taxe sur les friches commercialesLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetCommerce - Fixation des taux de la taxe sur les friches commercialesLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetAffaires financières - Régularisation d'amortissements sur les exercices antérieurs budget principalLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetAffaires financières - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
Personnel4
- 29 septembre 2026PersonnelRessources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifsLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRessources humaines - Recours au contrat d'apprentissageLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRessources humaines - Convention de mise à disposition de service entre le centre intercommunal d'action sociale de Ploërmel Communauté et la ville de Ploërmel liaison chaude entre les écolesLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRessources humaines - Convention de groupement de commandes pour la fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés adhésion au groupement de commandesLire la décision
Culture et sport3
- 29 septembre 2026Culture et sportAnimation - Programme Petites Villes de Demain développement et animation du centre-ville installation d'une patinoire du 4 au 27 décembre 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026Culture et sportCulture - Demande de licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégorie 1 pour la chapelle des Carmélites et la salle des fêtesLire la décision
- 29 septembre 2026Culture et sportSport - Conventions types de mise à disposition des équipements sportifsLire la décision
Subventions et associations1
Tarifs1
Voirie et travaux1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.