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ZAC et aménagementÀ vérifier

Urbanisme - ZAC de la Noé Verte traité de concession compte-rendu d'activités 2024

Conseil municipal de Ploërmel · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Titre officielDEL_124_2025 - Urbanisme - ZAC de la Noé Verte traité de concession compte-rendu dactivités 2024

Lu par LicesUrbanisme - ZAC de la Noé Verte traité de concession compte-rendu d'activités 2024

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
5 885 m²
… uipement public : groupe scolaire réalisé sur une emprise foncière de 5 885 m². Cette programmation prend en compte l'évolution des opérati …
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Lieu
ZAC DE LA NOÉ VERTE
… de la délibération n°CM-124/2025 OBJET : N°CM-124/2025 - URBANISME - ZAC DE LA NOÉ VERTE - TRAITÉ DE CONCESSION - COMPTE-RENDU D'ACTIVITÉS 2024 Rapporteur : …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56804 Ploërmel Cedex

02 97 73 20 73Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe LAUNAY
Maire, Ploërmel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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