Environnement3
- 4 décembre 2025EnvironnementRéponse à l'Appel à Candidature pour le renouvellement d'un Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'ÉnergieLire la décision
- 4 décembre 2025EnvironnementGestion des Milieux Aquatiques et Prévention des InondationsLire la décision
- 4 décembre 2025EnvironnementArrêté d'autorisation de rejet des eaux usées non domestiquesLire la décision
Finances et budget2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1