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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 4 décembre 2025

6 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 6 décisions de la séance rangées par thème : Environnement 3, Finances et budget 2, Social 1.

Environnement3

Finances et budget2

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.