Élus et institutions5
- 27 novembre 2025Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 25 septembre 2025Lire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 16 octobre 2025Lire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'AgglomérationLire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau du troisième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d'AgglomérationLire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsTransfert de charges : validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation (DAC)Lire la décision
Finances et budget4
- 27 novembre 2025Finances et budgetRapport d'orientations budgétaires 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025Finances et budgetDécision modificative 2025Lire la décision
- 27 novembre 2025Finances et budgetArifs de location de la Maison de l'AgglomérationLire la décision
- 27 novembre 2025Finances et budgetPolitique Insertion-Emploi : demandes de subvention 2025 : 3ème vagueLire la décision
Voirie et travaux3
- 27 novembre 2025Voirie et travauxAJOUT ANNEXE Conventions de mise à disposition - entretien du site propre de la ligne de transport TEO et entretien, maintenance et exploitation du système de priorité aux bus sur les carrefours de la Ville de St BrieucLire la décision
- 27 novembre 2025Voirie et travauxRèglement intérieur des bâtiments économiques loués auprès d'entreprises ou autres structuresLire la décision
- 27 novembre 2025Voirie et travauxConvention de transfert et de coopération entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Région Bretagne : avenant N°4Lire la décision
Environnement2
Commande publique2
- 27 novembre 2025Commande publiqueTravaux de mise en conformité réglementaire de la station dépuration du Légué Autorisation de signature du marchéLire la décision
- 27 novembre 2025Commande publiqueAccord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelles : autorisation de signature des marchés (lots 1 à 5), déclaration dinfructuosité (lot 6) et déclaration sans suite (lot 7)Lire la décision
Tarifs1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2