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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 27 novembre 2025

20 décisions publiées à cette date, dont 20 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 20 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 5, Finances et budget 4, Voirie et travaux 3, Environnement 2, Social 2, Autres thèmes 4.

Élus et institutions5

Finances et budget4

Voirie et travaux3

Environnement2

Social2

Commande publique2

Tarifs1

Personnel1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.