Élus et institutions25
- 8 avril 2026Élus et institutionsInstallation d'une nouvelle conseillère municipale suite à la démission de [particulier]Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire de la Commune nouvelle de Châteaugiron pour la durée du mandatLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsComposition et élection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsCommission de délégation de services public - Election des membres titulaires et suppléantsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - SDE35Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - ALECLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - SIMADE35Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - EHPADLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Ecoles publiquesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Collège Victor SégalenLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Ensemble scolaire Sainte-CroixLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Association des PCCLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - ARICLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Correspondant DéfenseLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - Correspondant sécurité routièreLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsComposition du Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction de Madame la Maire de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des Maires déléguées de Ossé et Saint-Aubin du PavailLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des Adjoints de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des Conseillers délégués de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsMajoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués de la commune nouvelle de Châteaugiron chef-lieu de cantonLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsTableau récapitulatif indemnités de fonction Maire, Maires déléguées Ossé et SAP, Adjoints et conseillers délégués ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsModalités de prise en charge des frais de missions des élusLire la décision
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Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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