Urbanisme et foncier1
Personnel5
- 11 mai 2026PersonnelFixation du taux horaire d'un agent des services techniques pour refacturation à un tiersLire la décision
- 11 mai 2026PersonnelAffiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CR CESU)Lire la décision
- 11 mai 2026PersonnelMise en place d'un Comité Social Territorial LocalLire la décision
- 11 mai 2026PersonnelPrésentation de la convention d'adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire du CDGLire la décision
- 11 mai 2026PersonnelPrésentation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
Finances et budget3
Tarifs3
Élus et institutions3
Écoles et jeunesse3
- 11 mai 2026Écoles et jeunesseAutorisation de mise en oeuvre de la livraison de repas aux écoles St Pascal et St Jean BaptisteLire la décision
- 11 mai 2026Écoles et jeunesseCalendrier versement contributions sociales aux écoles privées sous contrat 2026-2027Lire la décision
- 11 mai 2026Écoles et jeunesseModification règlement intérieur périscolaire 2026Lire la décision
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.