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Écoles et jeunesse

Participation budget école 2027

Conseil municipal de Saint-Philibert · séance du mardi 17 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielPARTICIPATION BUDGET ECOLE 2027

Lu par LicesParticipation budget école 2027

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Contributions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VALIDE la participation de la commune à l'école pour l'année civile 2026 comme suit : 70 euros par élève scolarisé au 01/01/2027 plus 500 euros de fournitures collectives 8300 euros pour les activités : voile, piscine, spectacles et sorties scolaires. 500 euros pour le renouvellement du matériel sportif DIT que les crédits sont inscrits au budget 2027 AUTORISE Monsieur le maire à mettre en œuvre cette délibération »

Montants cités :70 €500 €8 300 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Philibert

Place des Trois-Otages
56470 Saint-Philibert

02 97 30 07 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

François LE COTILLEC
Maire, Saint-Philibert

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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