Ce que l'on sait
- Thème
- Écoles et jeunesse
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Contributions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« VALIDE la participation de la commune à l'école pour l'année civile 2026 comme suit : 70 euros par élève scolarisé au 01/01/2027 plus 500 euros de fournitures collectives 8300 euros pour les activités : voile, piscine, spectacles et sorties scolaires. 500 euros pour le renouvellement du matériel sportif DIT que les crédits sont inscrits au budget 2027 AUTORISE Monsieur le maire à mettre en œuvre cette délibération »
Montants cités :70 €500 €8 300 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Philibert
Place des Trois-Otages
56470 Saint-Philibert
02 97 30 07 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
François LE COTILLEC
Maire, Saint-Philibert
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.