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299 décisions
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetAvenant n°1 Convention concession gestion et exploitation Espace aquatique de Plourin-lès-MorlaixLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéCommande publiqueAvenant n°19 contrat concession construction et exploitation ensemble loisir aquatique à PlouigneauLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéVoirie et travauxGéoréférencement des réseaux d'éclairage publicLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéPersonnelConvention mise à disposition services SI proposés par la DSI de Morlaix CommunautéLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéCulture et sportRéserves externalisées du Musée des Jacobins de MorlaixLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéEnvironnementConvention de mise à disposition de la déchèterie de Plestin-Les-Grèves durant les travaux de réhabilitation de la déchèterie de LanmeurLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéEnvironnementExonération de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères des entreprises ne sollicitant pas le service de collecte de la collectivité Exercice fiscal 2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéEnvironnementConvention relative à la mise en uvre du programme 2026 du SAGE AulneLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéEnvironnementConventions pour la mise à disposition du dispositif immersif « Aboukir Bay, une plongée au cur du site Natura 2000 Baie de Morlaix »Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéSocialModification de la délibération D21-089 Programmation HLM 2021 - volet RéhabilitationLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu financier annuel 2025 de la concession d'aménagement relative à la mise en uvre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain Morlaix Cur de VilleLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéSocialConvention d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement du Finistère (2026-2028)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetConvention GRDF 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetElaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Morlaix Avenant à la convention de partenariat relatif au financement et à la durée de l'étudeLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéTarifsTarifs Délégation de Service Public : Pièces détachées des vélos du service VélinéoLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéTarifsTarif solidaire Vélinéo : actualisation du seuil de quotient familialLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉlus et institutionsDélégation de Service Public Transports Avenant N°2Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetOffice de Tourisme communautaire : bilan d'activité 2025, budget prévisionnel et demande de subvention 2026, mandat de gestion de la billetterie de l'Espace des Sciences 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetOffice de Tourisme communautaire : demande de classement de l'Office de Tourisme communautaire en Catégorie ILire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéSocialBiotech Santé Bretagne (BSB) : Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2023-2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetAide à l'immobilier d'entreprise EPSILONE à TauléLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéFinances et budgetAide à la commune de Guimaëc pour l'installation ou maintien du commerce et de l'artisanat (boulangerie-pâtisserie)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉcoles et jeunesseConvention d'agrément d'un restaurant cafétéria étudiants entre le Centre régional des uvres universitaires et scolaires (CROUS) Bretagne et Morlaix Communauté - année universitaire 2026 - 2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉcoles et jeunesseAvenant de prorogation de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et l'Université de Bretagne Occidentale (2026)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéSocialPacte local des solidarités 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéSocialProjet Territorial de Cohésion Sociale 2022-2026 : avenant de prolongation d'un anLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉlus et institutionsDésignations dans les organismes extérieursLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉlus et institutionsModification de désignations dans des commissions intercommunalesLire la décision
- 5 octobre 2026 · CA Morlaix CommunautéÉlus et institutionsInformation relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)Lire la décision