Aller au contenu
Social

Modification de la délibération D21-089 Programmation HLM 2021 - volet Réhabilitation

Conseil communautaire de CA Morlaix Communauté · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 13 octobre 2026

Les 31 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Interventions économiques

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CA Morlaix CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler