Aller aux résultats (243)
243 décisions
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauEnvironnementAdhésion à la Charte Qualité Nationale pour les travaux de création, reconstruction et réhabilitation des réseaux d'assainissementLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauCommande publiqueAnnule et remplace délibération n° 2026-06-114 du 30 juin 2026 - Avenant n° 2 au CCSP eau potable sur les communes de Lampaul-Guimiliau, Landivisiau, Sizun et GuiclanLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetApprobation de l'augmentation du capital de la SemBreizhLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetProrogation de la convention cadre Petites Villes de Demain portant sur le seul volet ORTLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauPersonnelCréation d'un emploi permanent de conseiller numérique à l'Espace France ServicesLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauPersonnelModalités d'attribution de chèques cadeaux aux agentsLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauSocialRapport égalité femmes-hommes 2027-2029Lire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauPersonnelModification du règlement de formation - Préparation aux concours et examens professionnelsLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauPersonnelModification du protocole du temps de travail - ASA pour évènements familiauxLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauSubventions et associationsConventions avec les associations de randonneurs pour l'entretien, le suivi et la mise en valeur des sentiers de randonnéeLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauSubventions et associationsConventions avec les associations de VTT pour la création, l'entretien et le suivi de circuits permanents de VTTLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauCulture et sportMise en place d'une navette documentaire pour le réseau des médiathèquesLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Saint-ServaisLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Saint-DerrienLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de PlouzévédéLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de PlouvornLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de PlounéventerLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de LocmélarLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Loc-EguinerLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetFonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de BodilisLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetVersement d'un fonds de concours par la commune de Plougourvest au profit de la CCPLLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauFinances et budgetTransfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2026-2027Lire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauÉlus et institutionsPrise en charge des frais occasionnés par les élus en lien avec l'exercice du mandat communautaireLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauÉlus et institutionsModification des délégations d'attribution accordées par le conseil communautaire au PrésidentLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauÉlus et institutionsDébat sur le pacte de gouvernance pour la Communauté de communes du pays de LandivisiauLire la décision
- 3 novembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauSubventions et associationsPass Commerce Artisanat - Attribution de subventionsLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays de LandivisiauÉcoles et jeunesseAttribution d'une aide financière dans le cadre de stages BAFAVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays de LandivisiauSubventions et associationsPass Commerce Artisanat - Attribution de subventionLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauEnvironnementCréation d'un espace dédié à la gestion des déchets de venaison issus de l'activité de chasseLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays de LandivisiauEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Voir la décision