Aller aux résultats (317)
317 décisions
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudCommande publiqueProtocole d'accord avec la commune de Treffiagat concernant le lotissement de KeristinLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudSubventions et associationsOctroi d'une subvention exceptionnelle à l'association la P'tite boîteLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudSubventions et associationsInsertion - sollicitation du Panier de la mer Bretagne sud pour réaffectation de la subvention communautaire 2026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudCommande publiqueAttribution de la consultation relative à la fourniture de deux véhicules de collecte des déchetsLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudSubventions et associationsMobilisation du fonds d'intervention foncier et immobilier (FIFI), volet « espaces communs fédérateurs », association Kenvevan : construction d'une maison commune, Kroaz Hent à CombritLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudFinances et budgetDemande de subvention LEADER : LabocoLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVoirie et travauxÉtude de planification d'un réseau de transport intercommunalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVente de terrainFixation du prix de vente des lots sur la zone d'activités de Prat [nom] II - Penmarc'hVente par la commune55 € / m²2 878 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVente de terrainCession d'une partie de la parcelle ZA-102 située à Prat Meur à TréméocVente par la commune64 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVoirie et travauxZone d'activités de Prat [nom] 2 : attribution d'un mandat au SDEF pour la réalisation des travaux d'extension du réseau télécomLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVoirie et travauxFonds de concours au SDEF : convention relative à l'extension des réseaux HTA, basse tension et éclairage public dans la zone d'activités de Prat [nom] 2 - Penmarc'hLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudVoirie et travauxFonds de concours au SDEF : convention relative à la rénovation de l'éclairage public dans la zone d'activités de Poriguénor - GuilvinecLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudEnvironnementRapport annuel assainissement 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudEnvironnementExonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudEnvironnementAvis environnemental (AEnv) - confortement des épis du port du Guilvinec-Léchiagat et digue de Léchiagat - saisine des conseils municipaux, des collectivités territoriales et leurs groupementsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudÉcoles et jeunesseJeunesse - renouvellement du label info jeunes 2026-2031Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudÉlus et institutionsValidation de la demande d'expérimentation sur la modulation du volume horaire obligatoire des BIT des communes "stations classées de tourisme"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudFinances et budgetConvention de refacturation concernant la prestation pour créer une structure touristique unique - Destination Pays bigoudenLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudÉlus et institutionsPrésentation du rapport 2025 de la SemBreizhLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudÉlus et institutionsModification de la composition du comité des partenaires de la mobilitéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudAutresModification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de Pont-l'Abbé : bilan de la mise à disposition et approbation de la procédureLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelCréation d'un poste de responsable d'expertise RH, affaires statutaires et appui au développement des projets RHLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelCréation d'un poste de conseiller de préventionLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelCréation d'un poste de "chargé de communication généraliste"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelCréation d'un poste de chargé de mission "réduction vulnérabilité habitat submersion"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelCréation d'un poste de conservateur de la réserve naturelle régionaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelÉquipements sportifs : modification du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudPersonnelRéorganisation des services et modification du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays Bigouden SudFinances et budgetBudget annexe zones d'activités : clôture de l'opération ZA de Prat [nom] 1 et ouverture de l'opération ZA de Prat [nom] 2Lire la décision