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209 décisions
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéAcquisitionAcquisition foncière vue extension ZI LannugatAchat par la commune56 000 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéÉlus et institutionsSemBreizh Augmentation de capitalLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéVoirie et travauxDéploiement solution autopartage sur le territoire Douarnenez CommunautéLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSubventions et associationsRéseau REDAGIEO_Création d'une associationLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPersonnelMise à jour du régime indemnitaireLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSocialInstauration prestations socialesLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPersonnelMise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetDépôt demande d'agrément auprès du SDJESLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetAccompagnement financier de l' ANCTLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéEnvironnementAdhésion dispositif regroupement des CEE coup de pouceLire la décision
- 5 novembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetIndemnisation M [particulier] pour l'utilisation de terrainLire la décision
- 30 octobre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSubventions et associationsPass Commerce et ArtisanatLire la décision
- 30 octobre 2026 · CC Douarnenez CommunautéVoirie et travauxDésamiantage et déconstruction anciens bâtiments industriels à DouarnenezLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Douarnenez CommunautéCommande publiqueMarché Réhabilitation STEP KERLAZLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Douarnenez CommunautéCommande publiqueMarché - Etude Plan guide Port RosmeurLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Douarnenez CommunautéCommande publiqueMarché Géoréférencement réseau eau potable, assainissement et eaux pluvialesLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéAcquisitionAcquisition immobilier hébergeant Office TourismeAchat par la commune470 m²Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPLU / PLUiApprobation modif 6 PLU DZLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPLU / PLUiApprobation modif 7 PLU DZLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéÉlus et institutionsRèglement intérieur DZCOLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéÉlus et institutionsPacte de gouvernance DZCOLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSubventions et associationsSalle multisports convention VDZLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetAdmission non-valeur 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetRévision bases CFE 2027Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPersonnelDébat protection sociale complémentaireLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSubventions et associationsReversement VDZ à DZCO accueil jeune enfantLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéSocialDépôt candidature ErasmusLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetOffice Tourisme demande subvention exceptionnelleLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéÉlus et institutionsRenouvellement composition Comité partenaires mobilitéLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéFinances et budgetDéveloppement infrastructures cyclables demande subventionLire la décision