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67 décisions
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayPersonnelConventions services facultatifs CDG56Lire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsDécisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCTLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetVidéoprotection - demandes de subventionsLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetConvention de réciprocité - ville d'AurayLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayTarifsProduit des concessions de cimetièreLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayCommande publiqueConvention de mandat PMO d'une opération d'autoconsommation collective patrimonialeLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayPersonnelModification tableau des effectifsLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayPersonnelCréation d'emplois permanentsLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetAménagement du cimetière-plan de financement et demande de subventionLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AuraySubventions et associationsSoutien aux communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetProvision pour dépréciation de créancesLire la décision
- 31 août 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetCompte à termeLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÀ vérifierVente de terrainRétrocession de parcelles à la commune AI393 et AI 395Achat par la communeLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsDécisions prises par le Maire au titre de l'article L-2122-22 du CGCTLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayAutresConvention pour mise à disposition de locaux communauxLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsModification de la délibération D20260327_05 portant délégation du conseil au maireLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayPersonnelCréation d'emplois non permanents (besoins occasionnel ou saisonnier)Lire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetDépenses à imputer aux comptes 6232 et 6234Lire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetFongibilité des crédits budgétairesLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetSécurisation du terrain de foot - plan de financement et demandes de subventionLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetTravaux de voirie 2026 - plan de financement - demande de subventionLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayTarifsTarifs du bootcamp 2026à BelzLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AurayAutresConvention Souvenir FrançaisLire la décision
- 30 juin 2026 · Sainte-Anne-d'AuraySubventions et associationsSubventions associations année 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsProposition de commissaires à la CIIDLire la décision
- 27 avril 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetALSH - Demandes de subventions matériel ALSHLire la décision
- 27 avril 2026 · Sainte-Anne-d'AurayÉlus et institutionsProposition de commissaires pour la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 avril 2026 · Sainte-Anne-d'AurayFinances et budgetVote des taux des taxes locales 2026Lire la décision