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75 décisions
- 7 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerÉcoles et jeunesseParticipation aux dépenses de fonctionnement de l'école St-Michel de Carnac année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerÉcoles et jeunesseContrat d'association avec l'école Notre-Dame année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerPersonnelAvancement de grade 2026Lire la décision
- 7 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du CMLire la décision
- 6 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerSocialVersement d'une aide en solidarité communes sinistrées (AMF)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerAutresRenouvellement du contrat de concession pour le service public de la distribution de gazLire la décision
- 6 octobre 2026 · La Trinité-sur-MerAutresConvention Les Amis du Passage 2026Lire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerÉcoles et jeunesseAdoption du règlement service périscolaireLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerSocialAdoption du règlement intérieur de la maison de santéLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerSocialProlongation Convention Territoriale Globale avec la CAFLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerAutresProrogation du déclassement KerpinetteLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerFinances et budgetCession d'affiches à la SNSMLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerPersonnelCréation d'un contrat de projetLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsCommission intercommunale des impôts directs (CIID)- Proposition de commissairesLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du CMLire la décision
- 17 juin 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)- Proposition fixant la liste des noms en vue de la nomination des membresLire la décision
- 26 mai 2026 · La Trinité-sur-MerCulture et sportConvention de gestion Conservatoire du littoral - reconductionLire la décision
- 26 mai 2026 · La Trinité-sur-MerFinances et budgetConvention de fonds de concours Maison des SalinesLire la décision
- 26 mai 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDélégation du Conseil au Maire - article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 21 mai 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsMajoration des indemnités des élusLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerAutresConvention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l'EtatLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerSocialActualisation des conditions d'occupation de la maison de santéLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsMajoration de l'indemnités des élusLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation de différents représentants divers organismesLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation représentants Conseil des mouillagesLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation représentants SPL de la CPMLire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation représentant OFS AQTALire la décision
- 21 avril 2026 · La Trinité-sur-MerÉlus et institutionsDésignation représentant MégalithesLire la décision