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Convention Les Amis du Passage 2026

Conseil municipal de La Trinité-sur-Mer · séance du mardi 6 octobre 2026 · transmis en préfecture le 7 octobre 2026

Les 3 décisions de cette séance
Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le projet de convention 2026 à passer avec l'association Les Amis du Passage pour la gestion de l'AOT « zones de mouillages et d'équipements légers » (ZMEL) de la rivière Crac'h dont la commune est titulaire ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec l'association ladite convention ; PREVOIT les crédits nécessaires en dépense au budget principal 2026 au compte 6281. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Trinité-sur-Mer

Place Yvonne-Sarcey
56470 La Trinité-sur-Mer

02 97 55 72 19Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves NORMAND
Maire, La Trinité-sur-Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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