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60 décisions
- 22 septembre 2026 · TréalPersonnelConventions adhésion CDG 2026-2032Lire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalVoirie et travauxOuverture enquête publique délaissé de voirieLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalÀ vérifierVente de terrainPrix de vente terrains communaux et délaissés de voirieVente par la commune1,50 € / m²Lire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalPLU / PLUiOuverture enquête publique zonage pluvialLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalVoirie et travauxDevis sciage chausséeLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalVoirie et travauxDevis curage fossésLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalFinances et budgetValidation taux renouvellement ligne de trésorerieLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalFinances et budgetFrais commissaire enquêteurLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalÉcoles et jeunesseParticipation dépenses fonctionnement école publique Carentoir 2024-2025Lire la décision
- 30 juin 2026 · TréalCulture et sportDevis mains courante terrain de footLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 30 juin 2026 · TréalFinances et budgetRenouvellement d'une ligne de trésorerieLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalÉcoles et jeunessePrix ticket de cantineLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalPersonnelRéévaluation participation mutuelle agentsLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalÉcoles et jeunesseParticipation dépenses école Téal_St NicolasLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalÉlus et institutionsRapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 12-2024 01-2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · TréalÉlus et institutionsFormation des élus municipaux et fixation des crédits affectésLire la décision
- 30 juin 2026 · TréalPersonnelMutuelle communaleLire la décision
- 12 mai 2026 · TréalCommande publiqueRenouvellement contrat pack logiciel JVS 2026Lire la décision
- 12 mai 2026 · TréalÉlus et institutionsCréation d'une commission communale RHLire la décision
- 12 mai 2026 · TréalÉlus et institutionsListe commission Commission communale des impôts directs (CCID) 2026-2032Lire la décision
- 17 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsNomination membres commission appel d'offresLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller siégeant CLECTLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsRéférent sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsRéférent Mission Local de RedonLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsDésignation délégués SDEMLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsDésignation délégués organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsCommission contrôle listes électoralesLire la décision
- 7 avril 2026 · TréalSocialDétermination nombres de membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · TréalÉlus et institutionsComposition commissions communautaires 2026-2032Lire la décision