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96 décisions
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsCongrès des maires - mandat donné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référentLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffTarifsTarifs du séjour au ski - février 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffFinances et budgetComité d'échanges linguistiques et culturels de Saint-Nolff - demande de subvention exceptionnelleLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffFinances et budgetBudget général - décision modificative n°1Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialSociété publique locale Golfe Energies Renouvelables - augmentation de capital social de la sociétéLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffAutresPortage foncier avec Golfe du Morbihan Vannes agglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialConvention d'application du point info logement socialLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialContrat de mixité sociale pour la période triennale SRU 2026 2028Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffVente de terrainParc d'activités de Kerboulard : cession des parcelles AM 113 et 114 au profit de GMVAVente par la commune50 € / m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffSubventions et associationsSociété de chasse Les Nemrods - subvention exceptionnelleLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsDélégations permanentes du Conseil municipal au maire - annule et remplace la délibération du 13 04 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsRèglement intérieur du ConseilLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffPersonnelCréations et suppressions de postes - au titre de l'avancement de grade suite à examen professionnelLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffSubventions et associationsAdhésion à l'association Réseau RessortLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffPersonnelPrise en charge de l'accueil d'un Service Civique en RéciprocitéLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffCulture et sportFête du Bruit - avenant à la convention entre la commune et Régie ScèneLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-NolffCulture et sportApprobation du projet de convention de gestion des ouvrages d'art avec la DIR OuestLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffÀ vérifierAutresDésaffectation, déclassement du domaine public commune d'une portion de la parcelle AM n°103 - Parc d'activités de KerboulardLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffAutresCharte d'utilisation des installations municipalesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffÉcoles et jeunesseConvention école privée Saint-Joseph 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelRecours à l'apprentissage et à la professionnalisationLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelAutorisation de recrutement d'agents contractuels pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activitéLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelAutorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents temporairement indisponiblesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelCréations et suppressions de postes - au titre des besoins des servicesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffPersonnelCréations et suppressions de postes - au titre de l'avancement de gradeLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsAménagement foncier - composition de la commission communaleLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsChaufferie bois - avenant n°1 convention de délégation de service publicLire la décision