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62 décisions
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsCorrespondant Incendie et SecoursLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteSocialRepas des aînés et des responsables associatifsLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteVoirie et travauxTravaux de voirieLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsComposition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 de MORBIHAN ENERGIESLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteAutresConvention de servitude de réseaux au profit d'ENEDISLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigitteFinances et budgetDemande de subvention de l'école Saint-Joseph de CléguérecLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigittePersonnelDélibération Convention pour l'adhésion pluriannuelle 2027-2032 au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlementLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigittePersonnelDélibération portant approbation de la convention d'adhésion à la mission facultative "Mise à disposition de personnel du service intérim" proposée par le CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigittePersonnelDélibération portant approbation de la convention pour un accompagnement RHLire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigittePersonnelDélibération portant approbation de la convention d'adhésion à la mission facultative "Mise en oeuvre d'une médiation" proposée par le CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Sainte-BrigittePersonnelDélibération portant approbation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation d'un délégué Culture BretonneLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation d'un Référent communal " Agriculture "Lire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation d'un Correspondant DéfenseLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au Réseau des Ecoles Rurales - RER LES KORRIGANSLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation des délégués au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Pontivy CommunautéLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation d'un délégué de la Mission LocaleLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation de deux délégués au Syndicat Mixte MORBIHAN ENERGIESLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation de deux élus référents Sécurité Routière (ERSR)Lire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDésignation des délégués à Pontivy CommunautéLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsComposition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsCommissions CommunalesLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 10 octobre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsIndemnités de fonction au Maire et aux AdjointsLire la décision
- 26 septembre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsÉlection des adjoints au maire septembre 2026Lire la décision
- 26 septembre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsFixation du nombre des adjoints septembre 2026Lire la décision
- 26 septembre 2026 · Sainte-BrigitteÉlus et institutionsÉlection du maire septembre 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · Sainte-BrigitteÉcoles et jeunesseRefacturation Frais de fonctionnement Ecole de Silfiac - Année scolaire 2024-2025Lire la décision
- 29 avril 2026 · Sainte-BrigitteÉcoles et jeunesseRefacturation Frais de fonctionnement Ecole de Guerlédan - Année scolaire 2025-2026Lire la décision