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75 décisions
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) CM 14 septembre 2026 -signeLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelAutresImplantation d'un RELAIS ORANGE TOTEMLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsCommunication du rapport d'activité 2025 de la Société Publique Locale Morbihan TerradataLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsCommunication du rapport d'activité 2025 Golfe Morbihan Vannes AgglomérationLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelTarifsFixation des tarifs des spectacles, animations culturelles et produits de boutique de la régie communaleLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelAutresApprobation du règlement d'exploitation de la zone de mouillages et d'équipements légersLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelAutresApprobation de la convention d'attribution du Domaine Public Maritime (DPM) pour l'aménagement et la gestion de la zone de mouillages et dLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelEnvironnementAdoption des fiches actions suite au renouvellement de la candidature de la commune comme territoire engagée pour la natureLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelEnvironnementGMVA - Convention d'adhésion au service de Conseil Air Energie ClimatLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelSocialGMVA Convention d'application du Point d'info logement socialLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelFinances et budgetModificative de budget n 1 budget mouillage 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ArmelFinances et budgetModificative de budget n 2 budget commune 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsPrecision du statut des commissions municipales, composition et possibilite d'association de membres exterieursLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsCommission d'appel d'offres (CAO) désignation des membres suppléantsLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelPersonnelConventions avec le Centre de Gestion du Morbihan (CDG56) renouvellement de l'adhésion aux servicesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelTarifsCréation d'un tarif adulte pour le restaurant scolaireLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelPersonnelConvention d'accueil d'un collaborateur occasionnel - benevole du service publicLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ArmelAutresPublicité des actes réglementairesLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsOpposition au transfert des pouvoirs de polices spécialesLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsCommission enfance jeunesse nomination membre extérieurLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelSocialPassage de la gestion du Domicile Partagé en gestion global par le CLARPALire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) nomination membre exterieurLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsCreation d'une commission environnement et biodiversiteLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelPersonnelDossier de demande agrement de services civiquesLire la décision
- 21 juillet 2026 · Saint-ArmelÉcoles et jeunesseTravaux de rénovation de l'ecoleLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-ArmelAutresAutorisation de signature de la convention ZMEL AOTLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsReglement du Conseil municipalLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-ArmelÉlus et institutionsDepenses de formation aux élusLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-ArmelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-ArmelPersonnelFixation du taux de promotion pour l'avancement de gradeLire la décision