Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« les membres du Conseil municipal : - Prend acte de la communication par M le Maire du Rapport Annuel d'activité 2025 de Golfe Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) en application des dispositions de l'article L 5211-39 du CGCT 2026-064 -Communication du rapport d'activité 2025 Golfe Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - Invite M le Maire à assurer la publicité de ce rapport selon les modalités habituelles de la commune, afin d'informer les habitants de l'activité de l'Agglomération. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Armel
30 rue de la Mairie
56450 Saint-Armel
02 97 26 40 72Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe TRÉMOUREUX
Maire, Saint-Armel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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