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82 décisions
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamVoirie et travauxSAUR : convention pour l'entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux d'incendie communauxLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsMorbihan Energies : rapport d'activités pour l'année 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamSubventions et associationsSubvention pour le noël des enfants 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamAutresConvention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage parcelle cadastrée n° ZA n°75 propriété de M. [particulier]Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamAutresConvention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage parcelle cadastrée n° ZA n°74 propriété de M. [particulier]Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDésignation des délégués aux organismes extérieursLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du 07 octobre 2026Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du 07 septembre 2026Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamAutresConvention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage parcelle cadastrée n° ZA 112 propriété de Monsieur [particulier]Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamEnvironnementService public de l'assainissement collectif : rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) année 2025Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDésignation des délégués aux organismes extérieursLire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamAutresConvention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage parcelle cadastrée n° ZA 113 propriété des consorts [nom]Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDe l'Oust à Brocéliande Communauté : présentation du rapport de la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communesLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-AbrahamEnvironnementConvention avec la société SAUR pour la facturation et le recouvrement des redevances d'assainissement collectifLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-AbrahamCommande publiqueSAUR : présentation du compte de prestation de service de l'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-AbrahamTarifsFixation des tarifs communaux pour l'année 2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-AbrahamFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du 06 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsPlafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026 : vu du conseil municipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-AbrahamCommande publiqueDe l'Oust à Brocéliande Communauté : convention de mutualisation du service de commande publiqueLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDe l'Oust à Brocéliande Communauté : approbation des rapports de la CLECTLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-AbrahamCommande publiqueAttribution du marché de voirie pour l'année 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du 1er juin 2026Lire la décision
- 1 juin 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDésignation des délégués aux organismes extérieurs (correspondant défense)Lire la décision
- 1 juin 2026 · Saint-AbrahamÉcoles et jeunesseRestauration scolaire : avis du conseil municipal sur le « permis cantine » et modification du règlement intérieurLire la décision
- 1 juin 2026 · Saint-AbrahamFinances et budgetPasserelle de la Née : convention de participation financière pour l'opération (commune de Saint-Abraham/Commune de Saint-Marcel) : avenant n° 2Lire la décision
- 1 juin 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du 04 mai 2026Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-AbrahamSubventions et associationsSubvention complémentaire à l'association « Association des donneurs de sang bénévoles de Malestroit et de sa région » pour l'année 2026Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-AbrahamÉlus et institutionsDélégation de pouvoir du maire aux adjoints pour admission en soins psychiatriques à la demande du représentant de l'état (procédure SDRE)Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-AbrahamTarifsGarderie périscolaire : fixation des tarifs pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision