Aller aux résultats (49)
49 décisions
- 2 novembre 2026 · RohanÉlus et institutionsDécision du Maire - Mise à la réforme et cession à titre gratuit du véhicule communal Citroën Jumpy destiné à la destructionVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanÉlus et institutionsCréation de la commission communale Fleurissement embellissement cadre de vieVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanPersonnelRecensement de population 2027 désignation du coordinateur communal et de son suppléant, recrutement et rémunération des agents recenseursVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanPersonnelRenouvellement des conventions avec le CDG 56 à compter du 1ER janvier 2027 autorisation donnée au maire pour leur signatureVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanPersonnelActualisation des modalités de pourvoi d'un emploi permanent d'agent des interventions techniques polyvalentVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanFinances et budgetADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES - budget station-serviceVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanFinances et budgetADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES - budget communeVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanSubventions et associationsAttribution d'une subvention communale à l'association Glenn HoelVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanVente de terrainCession de l'ancienne mairie de saint-SamsonVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanAutresCession de biens mobiliers communaux vente d'un chapiteauVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanAutresInstallation d'une laverie automatique rue des Nobles Autorisation d'occupation du domaine public au bénéfice du nouveau propriétaireVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) en remplacement de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)Voir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanSocialCias de Pontivy communauté - extension à l'étage de la mise à disposition du local communal situé place du Château Pour l'accueil du service d'aide à domicileVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanSocialCIAS de Pontivy communauté - Autorisation d'installer des bornes de recharge pour les véhicules électriques affectés au service d'aide à domicileVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanÉlus et institutionsFixation définitive du lieu de réunion du Conseil municipal à la salle Belle EtoileVoir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026Voir la décision
- 10 septembre 2026 · RohanÉlus et institutionsApprobation de la modification des statuts du SIVU du centre de secours de Rohan-ReguinyVoir la décision
- 7 août 2026 · RohanSocialContrat de bail professionnel entre la commune et Mme [particulier] : cabinet Dostheopathie dans le bureau N°2 du centre de santéVoir la décision
- 25 juin 2026 · RohanAutresConstitution d'une servitude de réseaux au profit d'Enedis grevant la parcelle communale cadastrée 235 AE 107Voir la décision
- 2 avril 2026 · RohanÉlus et institutionsAnnule et remplace 2026_26 suite oubli suppléant - Commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 2 avril 2026 · RohanFinances et budgetPrise en charge du vin d'honneur organisé à l'occasion de l'AG de l'UNC MorbihanVoir la décision
- 2 avril 2026 · RohanÉlus et institutionsCommission de controle des listes électoralesVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du Conseil municipal du 12 mars 2026Voir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsElection des délégués de la commune au SIVU Centre de secours Rohan-RéguinyVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsElection de 2 délégués de la commune à Morbihan énergiesVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au maireVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsElection du MaireVoir la décision
- 21 mars 2026 · RohanÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceVoir la décision
- 12 mars 2026 · RohanFinances et budgetAffectation des résultats de fonctionnement 2025Voir la décision