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171 décisions
- 1 octobre 2026 · QuévenÉlus et institutionsInstallation de [particulier] - Nouvelle conseillère municipaleLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenFinances et budgetDemande de subvention PST - Rue Edouard HerriotLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenÀ vérifierVente de terrainRétrocession d'une voirie à Kerrousseau - ZA 98Achat par la communeLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiBilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°3 du Plan local d'urbanismeLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiBilan de la concertation de la procédure de modification de droit commun n°3 u Plan local d'urbanismeLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiConvention relative à la modification de droit commun n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiConvention relative à la révision allégée n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenÉcoles et jeunesseRévision IFSE Multiaccueil - Bonus Atrractivité CAFLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPersonnelAdhésion à la convention de participation proposé par le Centre de Gestion du Morbihan auprès de la Mutuelle Santé INTEGRALELire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenAutresRenouvellement de la campagne de colorisation des façades de la rue Jean JaurèsLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenSubventions et associationsAdhésion au regroupement régional pour la valorisation des CEE et autoristaion de signature de la convention de partenariat avec la Région BretagneLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenCommande publiqueGroupement de commandes - Travaux de voirie et réseaux divers avec Gestel et Lorient AgglomérationLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenÉlus et institutionsIndemnités des élus - modification n°1Lire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenSubventions et associationsIncendies en Gironde - Soutien exceptionnel aux communes sinistréesLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenFinances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenFinances et budgetDemande de subvention projet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenFinances et budgetDemande de subvention PST - Rue Jean JaurèsLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) du Conseil Muncipal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenÀ vérifierAutresDésaffectation et déclassement d'une portion de la parcelle BV 253 - Chemin des HortensiasLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenÉlus et institutionsInstallation de [particulier] - Nveau Conseiller MunicipalLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenCommande publiqueConvention "Musik au marché" 2026 - L'orient'AristLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenAutresRenouvellement de la carte d'achatsLire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenSubventions et associationsSubventions Echanges scolaires, voyages d'études 2026/ 2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenSubventions et associationsSubvention classes de decouvertes 2026/ 2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenFinances et budgetDemandes de subventions projets 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · QuévenSubventions et associationsSubvention annuelle de fonctionnement 2026 à l'ADMRLire la décision