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82 décisions
- 17 septembre 2026 · Port-LouisPersonnelRégime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel -RIFSEEP- Avenant à la Délibération n° 2025-092 du 14/11/2025Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisPersonnelModification des horaires d'ouverture de l'accueil de la mairie Fermeture le samedi matin et aménagement de la semaineLire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisPersonnelModification du tableau des effectifs : promotion interneLire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsLorient Agglomération : rapport d'activité 2025Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsProjet Alimentaire Territorial -PAT-, Désignation d'un élu référentLire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisFinances et budgetFestival « Avis de Temps Fort 2027, les arts de la rue Rive Gauche » - Demande de subventionsLire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsCréation d'une commission extra-municipale « Petites Cités de Caractère® »Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsDésignation de nos représentants au Comité de Pilotage (COPIL) du site Natura 2000 « Massif dunaire de Gâvres à Quiberon et zones humides associées »Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisVoirie et travauxDénomination d'un bâtiment public - Attribution du nom « Observatoire du plancton Pierre Mollo » au bâtiment communal situé 01, Boulevard de la Compagnie des Indes Port-LouisLire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisAcquisitionAcquisition et classement dans le domaine public communal de la parcelle AD 794 sise Boulevard de la Compagnie des IndesAchat par la communeLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetIndemnité horaire de travail le dimanche et jours fériésLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisPersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsConvention de partenariat pour le Bureau d'Informations des Parents (BIP) sur les communes de Gâvres, Locmiquélic, Port-Louis et RiantecLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉcoles et jeunesseConvention de partenariat pour le développement de la politique éducative intercommunale en faveur de l'enfance et de la jeunesse sur les communes de Gâvres, Locmiquélic et Port-LouisLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisSubventions et associationsConvention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam, Année 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsCréation d'une commission extra-municipale « Mobilités »Lire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisEnvironnementRapport annuel du mandataire au sein de la Société Publique Locale Bois Énergie RenouvelableLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsMise à disposition d'hébergements pour les renforts de gendarmerie Saison 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetDemande de subvention au Conseil départemental - Plan pluriannuel de réfection des trottoirs et de voirieLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetDemande de subvention au Conseil régional et au Conseil départemental - Travaux de réparation en urgence d'une portion de rempart - Édifice classé au titre des Monuments historiquesLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetAffectations du résultat par budgetLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsAutorisation donnée au Maire pour signature des conventions ÉNEDISLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisTarifsInstitution d'une redevance d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l'événement "L'instant celtique"Lire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025, BUDGET MOUILLAGESLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025, BUDGET PORT DE LOCMALOLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025, BUDGET CAMPINGLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025, BUDGET GÉNÉRALLire la décision
- 25 juin 2026 · Port-LouisÉlus et institutionsPublication des actes administratifsLire la décision