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82 décisions
- 16 novembre 2026 · PontivyÉlus et institutionsLecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivySubventions et associationsAttribution d'un complément de subvention à l'association TIG pour l'année 2026Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération définissant le cadre d'application des heures complémentaires et supplémentairesLire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération modifiant l'Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération prévoyant la rémunération des agents recenseursLire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération portant approbation des conventions d'adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG 56Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération portant approbation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelDélibération relative à la suppression et à la création d'emplois permanents et non permanentsLire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyPersonnelAdoption du tableau des emplois permanentsLire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyFinances et budgetGarantie d'emprunt à lE.P.S.M.S. AR [nom], Projet architectural 2026-2028Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PontivyFinances et budgetDébat d'orientations budgétaires (DOB) pour 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyAutresORI centre-ville Approbation dossier enquête publique préalable déclaration utilité publique programme n°2 sur immeuble hôtel de Roscouet Angle rue Général de Gaulle et rue Lorois (Cette délibération annule et remplace la délibération du 1er juin 2026)Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyÉlus et institutionsLecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyTarifsRedevances pour occupation du domaine public - RTE - Année 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyÉlus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électorales (Annule et remplace la délibération n° DEL-2026-064 du 1er juin 2026)Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au Maire (Cette délibération annule et remplace la délibération du 13 avril 2026)Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivySubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyTarifsAvenant n°1 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information Mise à jour 2026 modifications tarifaires du catalogue de servicesLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyFinances et budgetAdmission en non-valeur des produits irrécouvrablesLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyTarifsModification des tarifs municipaux 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyFinances et budgetClôture du service TVA CampingLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP) - modification attribution CIALire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyPersonnelModification ISFE (Indemnité spéciale de fonction et d'engagement)Lire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyPersonnelDélibération portant créations et suppressions d'emploisLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyPersonnelAdoption du tableau des effectifs des emplois permanentsLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyFinances et budgetProjet d'aménagements cyclables le long de quais et création de passerelles de franchissement du Blavet - Demande de subventionLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivySubventions et associationsConvention de partenariat avec la Région Bretagne pour la mise en place d'un service de location de vélos électriques en gare de PontivyLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyEnvironnementConcours des maisons fleuriesLire la décision
- 29 juin 2026 · PontivyAutresDésignation d'un membre du conseil municipal pour signer l'autorisation d'urbanisme concernant un projet pour lequel le maire est intéresséLire la décision