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77 décisions
- 5 novembre 2026 · PloërdutPersonnelApprobation des conventions d'adhésion aux missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsCorrespondant Incendie et SecoursLire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutTarifsExonération temporaire des loyers de la MSPLire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutFinances et budgetDissolution du Budget Annexe Assainissement Collectif au 01/01/2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutEnvironnementFixation des contre-valeurs de performance "Assainissement collectif" 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutTarifsTarifs assainissement 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsApprobation du Compte rendu du précédent Conseil MunicipalLire la décision
- 5 novembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsDésignation d'une secrétaire de séanceLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutPréemptionDIA Immeuble sis 5 Grande RueLa commune renonce à préempter585 000 €1 456 m²Lire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutFinances et budgetPrise en charge des Frais de participation aux congrès des MairesLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsPrise en charge des Frais de déplacement des Conseillers MunicipauxLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutVoirie et travauxTravaux de voirie 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutFinances et budgetDemande de Subvention CD pour l'installation de 2 modules aux Services TechniquesLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutAutresAugmentation du Plafond dans le cadre de la délégation d'exercice des droits à l'occasion de l'aliénation d'un bienLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutVoirie et travauxAssujetissement TVA Travaux MSPLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutFinances et budgetDemande Fonds de concours RM ComLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutSubventions et associationsSubv classé Ulis PontivyLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsApprobation du compte rendu de la séance précédenteLire la décision
- 16 septembre 2026 · PloërdutÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 29 juin 2026 · PloërdutFinances et budgetDemande de subvention -CD- voirie 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutFinances et budgetDécision modificative N°2Lire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutPréemptionDIA immeuble sis 14 bis rue du ParcLa commune renonce à préempter105 000 €497 m²Lire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutSubventions et associationsConvention association AmperLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutPersonnelRecrutements agents saisonniersLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutFinances et budgetDemande de subvention - CD - création cabinet dentaireLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutÉlus et institutionsRM [nom] désignations des représentants communauxLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutÉlus et institutionsDélégué à l'Accessiblite et à la mobilitéLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutÉlus et institutionsDésignation correspondant "collectivités forestières"Lire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutÉlus et institutionsDésignation délégué SAS roi Morvan EnergiesLire la décision
- 24 juin 2026 · PloërdutÉlus et institutionsRèglement intérieur cm 2026Lire la décision