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154 décisions
- 4 novembre 2026 · PleucadeucAutresChamps oiseaux- Acquistion terrainsLire la décision
- 4 novembre 2026 · PleucadeucFinances et budgetAnnule et remplace pour erreur matérielLire la décision
- 4 novembre 2026 · PleucadeucTarifs143-2026 tarifs PfacLire la décision
- 4 novembre 2026 · PleucadeucTarifsTarif redevance assainissement année 2027Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÀ vérifierAutresServitude de passage du domaine prive communal au profit ai 799-803-807Voir la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÀ vérifierAutresServitude de passage domaine prive communal au profit de ai 407Voir la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucEnvironnementAttribution d'une indemnité aux piégeurs de frelons -Nouv piégeursLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉlus et institutionsRéférent démarche « ambassadeurs » de l'AricLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucEnvironnementAttribution d'une indemnité aux piégeurs de ragondinsLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucSubventions et associationsTerres de jeux dons amicale sapeurs pompiers MalestroitLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucFinances et budgetInstauration arrhes location salleLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉlus et institutionsModification de la délibération N°68-2026 représentant mission localeLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucAutresMise à disposition domaine prive de la commune au profit des archers de la petite merLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucAutresConvention d'occupation du domaine public distributeur pizzasLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucAutresModification de la délibération N°103-2026 (CCID)Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉlus et institutionsOpération de renouvellement urbain du centre-bourg - intervention de l'EPFBLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucPersonnelConvention CDG56 Servives facultatifsLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucPersonnelConvention CDG56 service intérimLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucPersonnelAdhésion au bloc de compétences RH propose par CDG56Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucPersonnel120-2026 RH- ri -convention avec le CDG 56 AcfiLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucSocialDENOMINATION D'UNE VOIE (cabinets dentaires et logements Armorique Habitat)Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉcoles et jeunesseMise en place d'une Facilite Horaire à l'occasion de la rentrée scolaireLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucSubventions et associationsDésaffectation déclassement - cession de mobilier du restaurant scolaire à l'association les archers de la petite merLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucTarifsPont Bacsule - tarif uniqueLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉlus et institutionsDécisions prises par délégationLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucÉlus et institutionsApprobation des PV des 30 mars - 11 mai - 8 juillet 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucVoirie et travauxRèglement amiable d'un sinistre suite d'une chute voie communaleLire la décision
- 23 septembre 2026 · PleucadeucAutresApprobation du règlement de fonctionnement de lads de Ploërmel communautéLire la décision
- 8 juillet 2026 · PleucadeucAutresConvention occupation domaine prive association archersLire la décision