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97 décisions
- 29 septembre 2026 · PlescopAutresURBANISME Convention servitude de surplomb au profit de NautikAllLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopSubventions et associationsFINANCES SOLIDARITE _ Subvention à la Protection Civile - Incendies été 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopFinances et budgetFINANCES Budget principal-Décision modificative n°2Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopÉlus et institutionsINSTANCES Modalité de dépôt listes dans cadre constitution commission d'appel d'offresLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopÉlus et institutionsINSTITUTIONS Installation d'un conseiller municipal Modification du tableau du conseil municipal Désignation dans les commissionsLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopFinances et budgetFINANCES Budget principal-Serre espaces verts-Fixation du prix de venteLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopÉlus et institutionsSECURITE Création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquanceLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopAutresURBANISME - TRAVAUX - CADRE DE VIE - MOBILITES Convention de prêt minibus à la résidence personnes âgées « la Chenaie »Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopAutresURBANISME Rue Isabelle Autissier - Signature d'une convention pour la constitution d'une servitude avec ENEDISLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopVoirie et travauxCADRE DE VIE Modification des horaires d'éclairage publicLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopFinances et budgetFINANCES Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopÉlus et institutionsINSTITUTION : Approbation du rapport annuel d'activité 2025 de GMVALire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopAutresTOURISME-PARTENARIAT : Cessation de l'adhésion au label Stations vertesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlescopÉlus et institutionsINSTANCES : Election des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÀ vérifierDéclassementURBANISME Engagement d'une procédure de déclassement du domaine public d'une emprise communale à KérubéLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÀ vérifierVente de terrainAFFAIRE FONCIERES - TRAVAUX rétrocession gratuite d'une emprise foncière par le bailleur social Morbihan Habitat pour la réalisation d'une piste cyclable - Prise en charge et engagement des frais afférentsLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES Désignation d'un référent déontologue des élusLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsFINANCES Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France LocaleLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopFinances et budgetFINANCES Adoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsGMVA Désignation du mandataire représentant la commune pour la Société Publique Locale (SPL) Golfe Energies RenouvelablesLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopAutresURBANISME Dénomination d'une voieLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopCommande publiqueECONOMIE-COMMERCE Adoption d'un nouveau règlement intérieur du marché communal hebdomadaireLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopFinances et budgetTRAVAUX Axes cyclables prioritaires évolution du plan de financementLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopAutresCITOYENNETE, VIE DES QUARTIERS Approbation de la charte du référent de quartiers et de villageLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsENFANCE-JEUNESSE mise à jour Règlement intérieur du conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopPersonnelRESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉcoles et jeunesseENFANCE-JEUNESSE Chartes EcolopatteLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE Adoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉlus et institutionsINSTANCES Formation des élusLire la décision
- 23 juin 2026 · PlescopÉcoles et jeunesseENFANCE-JEUNESSE Mises à jour règlements intérieurs services multi-accueil et enfance-jeunesseLire la décision