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102 décisions
- 4 novembre 2026 · PéauleÉlus et institutionsSTRUCTURES INTERCOMMUNALES_Rapport 2025 sur le prix et la qualité de serviceLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéaulePersonnelPERSONNEL COMMUNAL_revalorisation de la prime de fin d'année 2026Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleFinances et budgetENFANCE JEUNESSE_Demande de subvention exceptionnelle par l'Entente Morbihannaise du Sport ScolaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleÉcoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE_Modification du règlement intérieurLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleCulture et sportVIE ASSOCIATIVE_ Participation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine section footLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleEnvironnementVIE MUNICIPALE_prise en charge des destructions de nids de frelons asiatiquesLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleFinances et budgetVIE MUNICIPALE Renouvellement des la convention FDGDON 56Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PéaulePersonnelVIE MUNICIPALE Adhésion de la collectivité au service paye du Centre de gestionLire la décision
- 4 novembre 2026 · PéaulePersonnelVIE MUNICIPALE Convention d'utilisation des missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PéauleCulture et sportVIE ASSOCIATIVE_Partcipation aux frais de prise en charge d'un éducateur sportif pour l'Armoricaine basketLire la décision
- 29 octobre 2026 · PéauleCommande publiqueDécision passation marché travaux rue de kérogerVoir la décision
- 26 octobre 2026 · PéauleFinances et budgetDécision fongibilité des créditsLire la décision
- 15 octobre 2026 · PéauleCommande publiqueDécision avenant 1 lot10 local associatif chasseursVoir la décision
- 12 octobre 2026 · PéauleCommande publiqueDécision avenant 2 lot1 local associatif chasseursVoir la décision
- 1 octobre 2026 · PéauleCommande publiqueDécision avenant 1 lot6 local associatif chasseursVoir la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleÉlus et institutionsActualisation 2026 PCSLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleEnvironnementSTRUCTURES INTERCOMMUNLAES_rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchetsLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleÉlus et institutionsSTRUCTURES INTERCOMMUNALES_CLECT représentants du Conseil MunicipalLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleÉlus et institutionsSTRUCTURES INTERCOMMUNALES_Rapport d'activité 2025 des services d'ASBLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleSocialVIE MUNICIPALE_Solidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetVIE MUNICIPALE_Actualisation 2026 du PCSLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéaulePersonnelVIE MUNICIPALE_Convention pour l'exercice de la mission d'ACFI auprès du centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleCommande publiqueENFANCE JEUNESSE_Avenant à la convention de prestations de services relative à la fourniture de repas à la micro-crèche Bottes et BottillonsLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleEnvironnementTRAVAUX ET VOIRIE_Contrat de mandat de maitrîse d'ouvrage avec Morbihan energiesLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetFINANCES_Demande de garantie d'emprunt par Morbihan habitat dit le VergerLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetFINANCES_Admission en non-valeurLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetFINANCES_Décision modificative n°1Lire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetFINANCES_Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 23 septembre 2026 · PéauleFinances et budgetFINANCES_Modalités de remboursement des frais de remise en état des biens communaux dégradés par des tiersLire la décision
- 22 septembre 2026 · PéauleCommande publiqueDécision avenant 1 MO aménagement rue de KerogerVoir la décision