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Environnement

STRUCTURES INTERCOMMUNLAES_rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Conseil municipal de Péaule · séance du mercredi 23 septembre 2026 · transmis en préfecture le 23 septembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Péaule

Rue Saint-Michel
56130 Péaule

02 97 42 91 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean François BREGER
Maire, Péaule

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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