Aller aux résultats (124)
124 décisions
- 9 novembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsMotion de soutien au CAUE du MorbihanLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPLU / PLUiModification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remboursement ASBLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacVente de terrainCession de la parcelle cadastrée YT n° 87 située dans le Parc d'activités de CabarayVente par la commune10 € / m²7 906 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacEnvironnementArc sud Bretagne RQPS SPANCLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsMORBIHAN ENERGIES Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacAutresConvention SACPALire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacÉcoles et jeunesseSéjour au skiLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelRecensement population 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelCDG 56-ViolencesLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelFonction publique — Personnel titulaire et stagiaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelCDG 56-Convention médecine préventiveLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelCDG 56 - Convention services facultatifsLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPersonnelSuppression d'un emploi d'adjoint technique territorial et création d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classeLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacSocialLotissement de La Boissière Locatif social Proposition de nom pour la résidenceLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacVoirie et travauxDénomination de voies au Rodhoir : Rue StalioùLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsARC SUD BRETAGNE Pacte de GouvernanceLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacSubventions et associationsSubventions aux associations : aides à la création et subventions exceptionnelles ou complémentairesLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsRemboursement des frais liés aux déplacements et à l'exécution d'un mandat spécialLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 19 octobre 2026 · NivillacÉcoles et jeunesseConseil municipal des jeunes (CMJ) Proposition dévolution de la CharteLire la décision
- 19 octobre 2026 · NivillacCulture et sportComplexe sportif de la Croix Jacques - Validation de l'APDLire la décision
- 19 octobre 2026 · NivillacÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie secoursLire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacFinances et budgetRèglement budgétaire et financier de la commune - AnnexeLire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsEAU DU MORBIHAN - Rapports sur le prix et la qualité du service Exercice 2025Lire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsARC SUD BRETAGNE - Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des représentants du conseil municipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacÉlus et institutionsARC SUD BRETAGNE - Rapport d'activité 2025 des servicesLire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacCulture et sportFestival Promnons nous - Signature des conventions de partenariatsLire la décision
- 21 septembre 2026 · NivillacAutresModification n° 1 du Plan local d'urbanisme Mise à disposition du public du dossierLire la décision