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86 décisions
- 2 novembre 2026 · Moustoir-AcTarifsDelib_CDSP_tarifs gîteVoir la décision
- 2 novembre 2026 · Moustoir-AcAutresCDSP_avenant CDSP date d'exerciceVoir la décision
- 2 novembre 2026 · Moustoir-AcPersonnelRecrutement policier municipalVoir la décision
- 2 novembre 2026 · Moustoir-AcTarifsVote des tarifs aire de camping carVoir la décision
- 2 novembre 2026 · Moustoir-AcÉlus et institutionsApprobation du conseil municipal du 14 septembre 2026Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcZAC et aménagementAménagement-CS-achat-parcelles-bois-salle-PolyAchat par la commune122 €0,50 € / m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresDesign réf Deontologue communeLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcFinances et budgetRégie menues dépenses Dde remboursementLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsSolidarité communes Sinist don via AmfLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcÉlus et institutionsFrais dép élus Autoris prise en chargeLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresSentiers-Rando-avis-PdiprLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresMise en place Règlement Conseil municipalLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresVente lot2 lotissement la Petite VilleneuveLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresVente lot1 lotissement la Petite VilleneuveLire la décision
- 14 septembre 2026 · Moustoir-AcAutresApprobation du conseil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcAutresConvention de servitude avec la société Enendis pour la mise en place d'une ligne souterraineLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcAutresConcours des maisons fleuries 2026 : attribution de récompensesLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au Maire : mise à jour de la délégationLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcAutresMaire intéressé, délégation de la compétence pour délivrer une autorisation d'urbanismeLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcFinances et budgetVote des cotisations 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsVote des subventions concernant les associations oeuvrant dans le domaine socialLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsVote des subvention 2026 concernant les associations extérieures oeuvrant dans le domaine des animations sportives et autresLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsVote concernant les association communales sportives et autresLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsVote des subventions : Domaine parascolaireLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcSubventions et associationsDispositif Argent de poche : validation de la convention de partenariat avec l'association AS Moustoir-AcLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcÉcoles et jeunesseCamp d'adolescents: validation de la convention d'organisation du sejour et de prise en charge financière avec la commune de PlumelinLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcTarifsActualisation du tarif du restaurant scolaireLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcTarifsActualisation du tarif de la garderieLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcÉcoles et jeunesseContribution 2026 à l'ogec dans le cadre du contrat d'associationLire la décision
- 29 juin 2026 · Moustoir-AcÉlus et institutionsApprobation du PV du conseil municipal du 18 mai 26Lire la décision