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76 décisions
- 1 octobre 2026 · LimerzelFinances et budgetExtension du pôle associatif zone de Bodien - demande de subventionLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 2 juillet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelVoirie et travauxBâtiments communaux - extension du local chasseLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelSubventions et associationsBâtiments communaux construction d'un local de stockage pour les associationsLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelVoirie et travauxMobilités renouvellement de la participation au financement du poste mutualisé de chargé de mission voies cyclablesLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelCulture et sportCulture réseau des médiathèques "13 à la page" - approbation de al nouvelle conventionLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelCulture et sportCulture médiathèque fonds de concours 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelCulture et sportCulture participation communale aux actions culturelles communautaires 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelÉlus et institutionsEau et vilaine désignation d'un représentant au comité de pilotage Natura 2000Lire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelVoirie et travauxVoirie programme de travaux 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelVoirie et travauxAdressage dénomination d'une nouvelle voieLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelPersonnelPersonnel communal promotion interne création d'un posteLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelPersonnelPersonnel communal conventions cdgLire la décision
- 1 octobre 2026 · LimerzelFinances et budgetFinances Décision modificative (DM)1 commercesLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelFinances et budgetDemande de subvention PST - bâtiment modulaire amélioration vestiairesLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelFinances et budgetInstauration de la taxe sur les logements vacantsLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du cm du 4 juin 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelAcquisitionAmélioration vestiaires St acquisition bâtiment modulaireAchat par la communeLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelÀ vérifierVente de terrainParcelles cadastrée ZR 282 283 284 rétrocession d'un cheminAchat par la commune321 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelCommande publiqueRénovation extension approbation marche étude de programmation Morbihan habitatLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelAutresLA GREE DU CALVAIRE REGULARISATION EMPRISE FONCIERELire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelCulture et sportUtilisation de la salle polyvalente par les habitants de QuestembertLire la décision
- 2 juillet 2026 · LimerzelÉlus et institutionsCommission intercommunale pour l'accessibilitéLire la décision
- 23 juin 2026 · LimerzelSocialAide socialeLire la décision
- 4 juin 2026 · LimerzelÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès de Questembert communautéLire la décision
- 4 juin 2026 · LimerzelTarifsCabinet médical modification du loyerLire la décision
- 4 juin 2026 · LimerzelÉlus et institutionsDésignation du référent DeontologueLire la décision
- 4 juin 2026 · LimerzelEnvironnementLutte contre les frelons asiatiques - convention FdgdonLire la décision
- 4 juin 2026 · LimerzelTarifsServices périscolaires - tarifs et règlements intérieursLire la décision