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157 décisions
- 3 octobre 2026 · GuégonPermis et lotissementsLotissement le clos des prés cession du lot N° 13 ([particulier])Vente par la commune45 € / m²507 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPermis et lotissementsLotissement le clos des prés - cession du lot 21 ([particulier])Vente par la commune35 € / m²474 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPermis et lotissementsLotissement le clos des prés cession du lot 20 ([particulier])Vente par la commune45 € / m²438 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPermis et lotissementsLotissement le clos des prés cession du lot 7 ([particulier])Vente par la commune45 € / m²421 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonAutresServitude de passage parcelle AB 366 rue du 19 mars 1962Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonÉcoles et jeunesseGarderie municipale mise à jour du règlementLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonAutresCréation d'une réserve communale de sécurité civile (RCSC)Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonTarifsLoyer des locaux professionnels rue des rosiers et rue du PontyLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à la commune de la TRINITE PORHOUET (voyage d'élèves au 14 juillet 2026 à [nom])Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCommande publiqueTravaux de rénovation thermique du restaurant scolaire phase APD honoraires de maîtrise d'oeuvreLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonÉcoles et jeunesseRénovation thermique des locaux scolaires lot 12 avenant 2 positif SARL FMOLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCommande publiqueRénovation thermique des locaux scolaires lot n°11 électricité avenant n°2 positif - AJ électricitéLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonÉcoles et jeunesseRénovation thermique des locaux scolaires lot 9 peinture avenant 2 négatif SAS DEBAY PEINTURELire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCommande publiqueRénovation thermique des locaux scolaires - lot 6 - menuiserie aluminium avenant n°2 positif [nom] MENUISERIELire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCulture et sportIndemnité de gardiennage des églisesLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPersonnelConvention pour un accompagnement RGPD du centre de gestion du morbihanLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPersonnelConvention d'adhésion au service médecine professionnelle et préventive du centre de gestion 56 renouvellementLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPersonnelConvention acfi avec le centre de gestion 56 renouvellementLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonPersonnelDélibération portant approbation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du morbihanLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCulture et sportProjet de nouvelle salle culturelle et sportive report [nom] dieLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCulture et sportConvention de partenariat relative à la mise en réseau de la médiathèque PLOERMEL COMMUNAUTELire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonVoirie et travauxAdressage du lotissement le clos des prés II dénomination d'une voieLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonFinances et budgetBudget principal délibération modificative n°2Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonFinances et budgetBudget principal délibération modificative n°1Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonFinances et budgetBudget primitif lotissement le clos des prés II rue de BisoizonLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonSocialAssujettissement de la maison de sante à la TVALire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCommande publiqueMarchés de travaux pour la rénovation thermique du restaurant scolaire attribution du lot 1 article R 2122 2 3 du CCPLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonCommande publiqueTravaux de rénovation thermique du restaurant scolaire attribution des marchésLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuégonÉlus et institutionsDelegations du conseil au maire (art.L2122-22 du CGCT)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · GuégonÉlus et institutionsIndemnite des elus codification au 01/10/2026Lire la décision