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55 décisions
- 8 octobre 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsCommissions communales complétudeLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyVente de terrainCession parcelle AB169Vente par la commune124 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyEnvironnementDCM 8 SAS énergieLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsCommissions RMCOMLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsRectification Commission Finances en Finances et RHLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyFinances et budgetDCM 2 Assujetissement TVALire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyAutresAutres domaines de compétences — Autres compétences des communesLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyFinances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsCommissions communales complétudeLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsRemboursement frais dépl et restau élu et annexeLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsDélégués du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyPersonnelSuppression poste adjoint tech 26.41 et création 27/35èmeLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyVoirie et travauxTravaux d'investissement 2026_Voirie communaleLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyFinances et budgetAutorisation donnée au Maire pour la Gestion FinancièreLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyCommande publiqueLancement appel d'offres _Réhabilitation PRLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsConstitution de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsRemboursement frais de déplacement éluLire la décision
- 17 juin 2026 · Le CroistyAutresCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 12 juin 2026 · Le CroistySocialMembres supplémentaires du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsElection d'un nouveau membre délégué du CM au CA du CCASLire la décision
- 28 avril 2026 · Le CroistyFinances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · Le CroistyFinances et budgetAffectation résultatsLire la décision
- 28 avril 2026 · Le CroistyFinances et budgetInstallation conseilLire la décision
- 28 avril 2026 · Le CroistyFinances et budgetVote attribution compensation2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Le CroistyFinances et budgetVote taux imposition 2026Lire la décision
- 26 mars 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsDélibération autorisation accroissement temporaireLire la décision
- 26 mars 2026 · Le CroistyPersonnelDélégation par le cm au profit du maire recrutement agent remplaçantLire la décision
- 26 mars 2026 · Le CroistyÉlus et institutionsDélégations consenties par le cm au profit du maireLire la décision
- 21 mars 2026 · Le CroistySocialMembres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 21 mars 2026 · Le CroistyFinances et budgetNombre adjointsLire la décision