En clair
- Surface
- 124 m²
… t de la parcelle cadastrée section AB numéro 169, d'une superficie de 124 m², rue Paul lhuel. Cette parcelle n'est pas affectée à l'usage direct d …
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- Parcelle
- AB 169
… [nom] 2026 CESSION D'UNE PARCELLE DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL - PARCELLE AB169 Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient de se p …
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- Lieu
- rue Paul
… parcelle cadastrée section AB numéro 169, d'une superficie de 124 m², rue Paul lhuel. Cette parcelle n'est pas affectée à l'usage direct du public n …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Croisty
4 rue des Écoles
56540 Le Croisty
02 97 51 60 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
René GRY
Maire, Le Croisty
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.