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- 5 novembre 2026 · Le CoursEnvironnementMise aux enchère haie de chênesLire la décision
- 5 novembre 2026 · Le CoursFinances et budgetPrêt agrandissement de la mairieLire la décision
- 5 novembre 2026 · Le CoursPersonnelConventions ave le cdgLire la décision
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- 5 novembre 2026 · Le CoursFinances et budgetIndemnité de fin d'annéeLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursAutresConvention télérelèveLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursCulture et sportRéseau des médiathèques : conventionLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursCulture et sportFonds de concours médiathèqueLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursVoirie et travauxRenouvellement convention chargé de mobilitéLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursFinances et budgetDemande de subvention PSTLire la décision
- 18 septembre 2026 · Le CoursFinances et budgetTaxe sur les locaux vacantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursVente de terrainVente parcelle communaleVente par la commune100 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursÉlus et institutionsReprésentant commission intercommunale accessibilité Questembert CommunautéLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursSocialMembres comités techniques CIASLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursÉlus et institutionsRéférent déontologueLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursPersonnelSuppression et création de postesLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursÉlus et institutionsRenouvellement comité d'honneurLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le CoursÉlus et institutionsAdoption règlement intérieurLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursFinances et budgetAppel à contribution financièreLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursÉlus et institutionsElections des délégués de Questembert CommunautéLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursSocialConvention AMPERLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursÉlus et institutionsRenouvellement Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursFinances et budgetCompte financier unique (CFU) Budget PrincipalLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursFinances et budgetCompte financier unique (CFU) lotissementLire la décision
- 18 mai 2026 · Le CoursFinances et budgetAffectation des résultatsLire la décision
- 3 avril 2026 · Le CoursÉlus et institutionsDésignation des représentants aux différents organismesLire la décision
- 3 avril 2026 · Le CoursÉlus et institutionsCréation commissions et comitéLire la décision