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- 3 novembre 2026 · CadenFinances et budgetDel liste des dépenses autorisées au compte 623Lire la décision
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- 3 novembre 2026 · CadenÉlus et institutionsDel approbation Procès-verbal (PV) séance du 2026 10 06Lire la décision
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- 6 octobre 2026 · CadenPersonnelDel modification Régime indemnitaire (RIFSEEP) 2026 10Lire la décision
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- 6 octobre 2026 · CadenVoirie et travauxDel convention financière participation communes financement charge mobilité avenant 1Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenCulture et sportDel convention cadre réseau MediathequesLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenAutresDel convention mise à disposition point d'eau déciLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenCulture et sportDel fonds de concours Mediatheque 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenPersonnelDel Ihts 2026 RV complèteLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenTarifsDel tarifs des locations de de salles au 01 01 2027 RVLire la décision
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- 6 octobre 2026 · CadenAutresDel règlement intérieur location de salle municipaleLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenPersonnelFonction publique — Régime indemnitaireLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenVoirie et travauxDel devis changement ouvertures 3 rue Jeanne d'arcLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenCommande publiqueDel avenants maison médicaleLire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenÉlus et institutionsDel approbation Procès-verbal (PV) séance du 2026 09 15Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CadenÉlus et institutionsDel désignation secrétaire de séance 26 10 06Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenAcquisitionDel acquisition terrain de voirie [nom]Achat par la communeLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenÉlus et institutionsDel désignation d'un délégué pour le bassin versant le TreveloLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenCommande publiqueDel cabinet médical avenant au lot 12 électricitéLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenAutresDel constat absence biens immobiliers à l'inventaire et régularisation en vue de Cessi9ONLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenAutresDel délibération permanente pour convention servitudes EnedisLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenSubventions et associationsDel subvention association gymLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenÉlus et institutionsTRAVAUX VOIRIE CHEZ [nom]-désignation entreprise Titulaire du marchéLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenSubventions et associationsMoulin MarquetLire la décision
- 15 septembre 2026 · CadenÉlus et institutionsDel approbation procès verbal conseil municipal 22 juin 2026Lire la décision