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106 décisions
- 19 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsDécisions du Maire par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsParticipation au Congrès des maires 2026 : mandat spécialLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivySubventions et associationsRecensement de la population 2027 : partenariat avec la posteLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsInformation : rapport annuel 2025 GMVALire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyPersonnelPersonnel communal : Mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyFinances et budgetGMVA : conventions de fonds de concours de soutien d'investissement aux communes FSIC 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivySocialGMVA : PPGD 2025-2030 signature de la convention d'application du Point Info Logement SocialLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyAutresFDGDON : renouvellement de la convention Multi-servicesLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyEnvironnementGMVA : convention Air Energie Climat (AEC) - Accompagnement des communes dans la transition énergétique et l'adaptation au changement climatique »Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivySocialMorbihan Habitat : politique sociale d'accession à la propriété, ouverture à la vente d'une partie de ses logements sur la CommuneLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyCommande publiqueRénovation et mise aux normes de la salle polyvalente : résultats de la consultation de la mission de programmation et AMOLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyFinances et budgetReversement d'une partie de l'excédent du budget du lotissement de Kerican dans le budget de la commune avant la clôture définitive du budgetLire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsNomination d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyAutresDésaffectation et déclassement d'une parcelle communale Rue des chênes verts280 m²Lire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPermis et lotissementsPlan Local d'Urbanisme : soumission à la déclaration préalable pour l'édification des clôturesLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsDécisions du Maire par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPersonnelCentre de Gestion CDG56 : convention pour la réalisation de la prestation payeLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPersonnelCentre de Gestion CDG56 : convention mise à disposition de personnel du service intérimLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPersonnelCentre de Gestion CDG56 : convention d'adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG56Lire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPersonnelDélibération création -suppression de poste - mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de gradeLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPersonnelPersonnel communal : Fixation du taux de promotionLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyVoirie et travauxTravaux de voirie : validation d'un devis de travauxLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyVoirie et travauxProjet de création d'un chemin au PDIPR : validation d'un devis de travauxLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyVoirie et travauxDénomination d'une place publiqueLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivySocialSPL Golfe Energies Renouvelables Augmentation de capital social de La SociétéLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des EnfantsLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyFinances et budgetFixation du taux de Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyAutresSoumission des démolitions à permis de démolirLire la décision