Aller aux résultats (52)
52 décisions
- 21 octobre 2026 · BéganneÉcoles et jeunesseContrat d'association avec l'OGECLire la décision
- 21 octobre 2026 · BéganneÉcoles et jeunesseConvention avec Redon Agglo pour les interventions musicales en milieu scolaire 2026/2027Lire la décision
- 21 octobre 2026 · BéganneAutresApprobation d'une convention d'autorisation d'usage en vue de la pratique du parapenteLire la décision
- 21 octobre 2026 · BéganneÉcoles et jeunesseParticipation de la commune au financement de formations au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · BéganneFinances et budgetInstitution de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Voir la décision
- 22 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsReprésentant SEM BREIZHLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsCréation CAO désignation des membresLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneEnvironnementConvention Morbihan Energie Smart ConnectLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsDésignation référent sécurité routièreLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneTarifsRenouvellement bail et loyer OGECLire la décision
- 18 juin 2026 · BégannePersonnelActualisation IFSELire la décision
- 18 juin 2026 · BégannePersonnelAutorisation recrutement pour remplacementLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneAutresServitude domaine public EnedisLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneVoirie et travauxRégularisation voirieLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneFinances et budgetRemise location salleLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneTarifsTarifs restaurant scolaireLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneTarifsTarifs municipauxLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneFinances et budgetDemande fonds de concoursLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneCommande publiqueAlarme MairieLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsReprésentants conseil portuaire FolleuxLire la décision
- 18 juin 2026 · BéganneÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM 14042026Lire la décision
- 15 avril 2026 · BéganneAcquisitionAcquisition parcelle AM943Achat par la communeLire la décision
- 15 avril 2026 · BéganneÉlus et institutionsDélégation du CM au MaireLire la décision
- 14 avril 2026 · BéganneÉlus et institutionsTableau annexe indemnités de élusLire la décision
- 14 avril 2026 · BégannePersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 avril 2026 · BégannePersonnelAugmentation DHSLire la décision
- 14 avril 2026 · BéganneÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 14 avril 2026 · BéganneÉlus et institutionsRéférente déontologueLire la décision
- 14 avril 2026 · BéganneÉlus et institutionsCommissaire à la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision