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96 décisions
- 3 novembre 2026 · BangorPersonnelFrais de déplacement des agentsLire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorÉlus et institutionsRemboursement des frais liés aux déplacements des élusLire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorPersonnelApprobation et autorisation signature des conventions de prestations avec le CDG56Lire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorFinances et budgetRapport annuel d'activités et compte financier unique CCBI 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorSocialClé de répartition entre les locaux professionnels et les logements sociaux situés rue ArlettyLire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 15 septembre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · BangorÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÀ vérifierVente de terrainAcceptation cession gratuite parcelle ZY 65 DOMOIS5 900 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉcoles et jeunesseAutorisation signature convention établissement du Territoire Educatif Rural TER Belle-Île-en-MerLire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité école privée Sainte Marie SAUZON 2025 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉcoles et jeunesseParticipation financière aux frais de scolarité école privée Sainte Anne LE PALAIS 2025 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉcoles et jeunesseDemande participation frais de scolarité 2025 2026 communes LE PALAIS SAUZON et LOCMARIALire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorSubventions et associationsAttribution subventions aux associations 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorFinances et budgetMajoration de la part communale de la cotisation de taxe d'habitation sur les résidences secondaires due au titre des logements meublésLire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorEnvironnementParticipation à l'enquête publique raccordement électrique des parcs éoliens flottants en Bretagne Sud par RTELire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 août 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · BangorÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 27 août 2026 · BangorCulture et sportParticipation financière Festival Les Insulaires Ile d'Yeu 18 au 20 septembre 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorFinances et budgetDécision modificative 1 budget principalLire la décision
- 27 août 2026 · BangorPersonnelCréation emploi permanent filière techniqueLire la décision
- 27 août 2026 · BangorFinances et budgetParticipation au prix des incorruptibles 2025 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorFinances et budgetContrat de prêt à usage gratuit exploitation parcelles communalesLire la décision
- 27 août 2026 · BangorCommande publiqueAvenants au marché de travaux rue Arletty cellule commerciale et cellules professionnellesLire la décision
- 27 août 2026 · BangorÉcoles et jeunesseParticipation frais de scolarité école publique Stanislas POUMET LE PALAIS 2025 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorFinances et budgetDemande de subvention au titre du PST travaux de voirie 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorSubventions et associationsAttribution subvention 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 2 juin 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · BangorÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 2 juin 2026 · BangorPersonnelCréation emplois non permanents accroissement saisonnier d'activitéLire la décision