À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 5 900 m²
… et [particulier] de la parcelle de terrain d'une superficie de 5 900 m², figurant au cadastre sous la section ZY 65 telle qu'elle apparaît s …
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- Parcelle
- ZY 65
… A CESSION GRATUITE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE A DOMOIS — PARCELLE ZY 65 VU le Code général des collectivités territoriales, notamment l'arti …
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- Lieu
- DOMOIS
… : ACCEPTATION DE LA CESSION GRATUITE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE A DOMOIS — PARCELLE ZY 65 VU le Code général des collectivités territoriales, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bangor
202 rue Claude-Monet
56360 Bangor
02 97 31 84 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Annaïck HUCHET
Maire, Bangor
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.