Aller aux résultats (107)
107 décisions
- 28 septembre 2026 · ArzonPLU / PLUiRévision du Plan Local d'Urbanisme d'Arzon Débat portant sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)Voir la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonÉcoles et jeunesseValidation du programme de rénovation de l'école et d'aménagement d'un centre de loisirsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonSubventions et associationsSoutien financier à l'association Unis-Cité pour son programme Écovolonterres 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonAutresModification du règlement intérieur du temps de travailLire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonCommande publiqueTransaction sur des pénalités en marge d'un marché de maîtrise d'uvreLire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonFinances et budgetModalités de reprise de l'actif et du passif du budget annexe de Port-Navalo par le DépartementLire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonAutresCasino Rapport du délégataire 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonÉlus et institutionsGMVA Rapport d'activité 2025Voir la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonÉlus et institutionsModification des désignations à l'association Paysage de mégalithesLire la décision
- 8 juillet 2026 · ArzonSubventions et associationsComité de jumelage Arzon-Lahinch - Comté de ClareLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonFinances et budgetAvenant convention mille SabordsVoir la décision
- 29 juin 2026 · ArzonÉlus et institutionsModification des statuts d'Arzon ÉvènementsLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonFinances et budgetModification de la convention de financement du Mille SabordsLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonAutresAdoption des cartes de préfiguration du recul du trait de côteLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonAutresAvenant n°1 à la convention ZMELLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonÉlus et institutionsRenouvellement de la convention entre la commune et GMVA compétence eaux pluvialesLire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonTarifsTarifs des séjours du centre de loisirs été 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonÉcoles et jeunessePlanning des activités scolaires et coût prévisionnel pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · ArzonTarifsTarifs de l'inscription annuelle à l'école municipale des sportsLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonAcquisitionAcquisition parcelle AO 146 suite appel d'offres service du DomaineAchat par la commune652,80 €0,60 € / m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonVente de terrainCession de terrain rue dArzonnic - TumiacVente par la commune147 m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonAutresAutorisation d'occupation temporaire du domaine public communal par lUCAA pour l'organisation de manifestations commerciales et événementiellesLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonÉlus et institutionsDésignation du membre titulaire et de son suppléant de commission d'appel d'offres du groupement de commandes entre les communes d'Arzon et SarzeauLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonCommande publiqueRenouvellement de l'accord-cadre pour la fourniture de matériel daccastillage pour les communes d'Arzon et de SarzeauLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonFinances et budgetAdmission en non-valeur de produits irrécouvrablesLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonÉlus et institutionsPrise en charge des frais de garde des personnes à charge des élus locauxLire la décision
- 28 mai 2026 · ArzonÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 27 avril 2026 · ArzonPréemptionProposition d'acquisition suite à l'exercice du droit de préemption parcelle en 2Auca et en AB4 468 €895 m²Lire la décision
- 27 avril 2026 · ArzonÉlus et institutionsComposition de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026 · ArzonFinances et budgetAttribution de la prestation d'étude financière prospectiveLire la décision