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Vente de terrainVente par la commune

Cession de terrain rue dArzonnic - Tumiac

Conseil municipal de Arzon · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 4 juin 2026

En clair

Surface
147 m²
… le communale cadastrée section AO n° 136, d'une contenance totale de 147 m². Pour permettre la réalisation de cet équipement public indispensabl …
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Parcelle
AO 136
… ter un poste de relevage sur une parcelle communale cadastrée section AO n° 136, d'une contenance totale de 147 m². Pour permettre la réalisation d …
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Lieu
rue d'Arzonnic
Objet: Cession de terrain rue d'Arzonnic - Tumiac Dans le cadre de l'extension du réseau d'eaux usées (EU) ru …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue d'Arzonnic — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Arzon

19 rue de la Poste
56640 Arzon

02 97 53 44 60Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier DENFER
Maire, Arzon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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