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174 décisions
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheAcquisitionUrbanisme foncier acquisition d'une parcelle chemin Bord de SeicheAchat par la commune3 € / m²17 m²Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC Centre-ville - avenant N°5 à la concession d'aménagementLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÀ vérifierZAC et aménagementZAC Centre -ville - adoption du Cracl arrêté au 31-12-2025Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeichePréemptionInformation sur les délégations du conseil au maire présentation des DIALa commune renonce à préempterLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeichePersonnelModification du tableau des effectifs suite à l'ouverture des Robinsons et à la rentrée scolaire 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeichePersonnelPersonnel communal rémunération des animateur.Ice.S vacataires année 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeichePersonnelPersonnel communal mise à jour des lignes directrices de gestion pour la période 2027-2032Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheFinances et budgetRémunération des deux musiciens pour la commémoration du 11 novembreLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheVoirie et travauxAVIS SUR EVALUATION DEFINITIVE DES CHARGES TRANSFERES AU 1ER JANVIER 2026 CONCERNANT LE RESEAU FIBRE OPTIQUE RENNAISELire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles en 2027Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour commerces détailsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsInformation sur les délégations du conseil au maire présentation des marchesLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsInformation sur les délégations du conseil au maire article L2122-22 CGCT et [nom]Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsAdministration générale approbation du procès-verbal de la séance du 09 septembre 2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC de Lise Prorogation du stockage temporaire de terre végétale Indemnistation de l'exploitant agricole1 000 m²Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementUrbanisme ZAC Centre-ville Modification du périmètre de l'opération bilan de la concertation approbation - annulé et remplaceLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC Cur de Ville - approbation du bilan de la concertation annulé et remplace la délibération N°120_06_2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC de l'Ise - secteurs 2 et 3 cahier des charges de cession des terrains (CCCT) destination sous destination et surfaces de plancherVente par la communeLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC de l'Ise - secteurs 2 et 3 conditions générales applicables aux cessions, locations et transfert de droits immobiliers additif numéro 3Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC de Lise Secteurs 2 et 3 actualisation des cessions de charges foncières pour les programmes collectifs et des prix de venteVente par la communeLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsDémission d'une conseillère municipale modification de la composition du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsConstitution des comités consultatifs intégration des habitantsLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheAutresHil 2- régularisation foncière lot 29Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheCulture et sportCulture accueil d'une résidence-missionLire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsInformation sur les délégations du conseil au maire article L2122-22 CGCT et [nom]Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÉlus et institutionsAdministration générale approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheCulture et sportCulture église saint léonard projet de valorisationLire la décision
- 17 juin 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheTarifsPetite enfance enfance jeunesse vie scolaire tarifs Extrascolaires des activités mercredi samedi petites vacances et été 2026 2027 - RectLire la décision
- 17 juin 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheFinances et budgetConvention entre les communes de Saint-Erblon et de Noyal-Châtillon-sur-Seiche pour l'accueil d'enfants saint-Erblonnais à l'accueil (correction)Lire la décision
- 17 juin 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementUrbanisme ZAC Centre-ville Modalités de la participation par voie électroniqueLire la décision