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145 décisions
- 18 novembre 2026 · Thorigné-FouillardSubventions et associationsFINANCES - Subvention au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardVente de terrainURBANISME - Tizé Modification des modalités de cession des parcelles BC 104 et 38pVente par la commune826 000 €600 € / m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardZAC et aménagementFINANCES URBANISME - Participation du budget ZAC Multisites aux dépenses de personnelLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardAutresURBANISME - Tizé Convention de servitudes pour réseaux parcelles BC 104 et 38pLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardFinances et budgetFINANCES - Décision modificative n°1 - Budget ZAC de la VigneLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardÉlus et institutionsADMINISTRATION GÉNÉRALE - Compte-rendu des décisions du MaireLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardSubventions et associationsASSOCIATIVE - Avenant à la convention avec le Tennis Club de Thorigné-Fouillard (TCTF)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardFinances et budgetFINANCES - Avenant à la convention contrat OGECLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardÉlus et institutionsADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal du 1er juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardFinances et budgetFINANCES - Admission en créance éteinteLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardCommande publiqueMARCHÉS PUBLICS - Rapport de la délibération n° 2026-086 télésurveillance et levée de douteLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardCommande publiqueMARCHES PUBLICS RESSOURCES - Convention de mandat avec le Service Commun d'Achats (SCA)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardCommande publiqueMARCHES PUBLICS AMÉNAGEMENT - Attribution du marché n° 2026-19-20Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardÉlus et institutionsADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardAutresURBANISME SOLIDARITÉ - Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyageLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardSubventions et associationsASSOCIATIVE - Convention avec le club de l'AmitiéLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Mise à jour pour l'emploi fonctionnel de DGSLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardAutresASSOCIATIVE - Avenant à la convention Vide-GrenierLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardCulture et sportASSOCIATIVE - Renouvellement de la convention avec l'Entente Sportive de Thorigné-Fouillard (ESTF)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Créations et suppression de postes non permanentsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardTarifsCOMMUNICATION - Tarification des encarts publicitaires dans l'AMILire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardAutresASSOCIATIVE - Avenant à la convention Coureurs d'extrêmeLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardCulture et sportASSOCIATIVE - Avenant à la convention Théâtre du Clin d'ilLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardÉlus et institutionsRESSOURCES HUMAINES - Mandat spécial Congrès des MairesLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardAutresASSOCIATIVE - Avenant à la convention Oiseau LyreLire la décision
- 30 septembre 2026 · Thorigné-FouillardÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) CM du 1 juillet 2026 signéLire la décision
- 1 juillet 2026 · Thorigné-FouillardSocialERREUR MATERIELLE. SOLIDARITÉ - Renouvellement de l'adhésion RFVAA nomination référentLire la décision
- 1 juillet 2026 · Thorigné-FouillardAutresURBANISME - Protocole transactionnel avec la société PARCELLE IMMOLire la décision
- 1 juillet 2026 · Thorigné-FouillardCulture et sportFINANCES - Détail des imputations au compte 6232 - Fêtes et cérémoniesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Thorigné-FouillardSocialSOLIDARITÉ - Renouvellement de l'adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) nomination dLire la décision