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70 décisions
- 13 novembre 2026 · SougealÉcoles et jeunesseECOLE PRIVEE STE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation aux frais de fonctionnement 2025/2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealAutresParcelle ZL 199 Autorisation de signature d'une promesse de bail rural au profit du repreneur de l'EARL de la BouessièreLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealFinances et budgetAssociation Cie Bardaw Les Chanteries de [particulier] de subvention exceptionnelleLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets Année 2025 Communauté de CommunesLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif Année 2025 Communauté de CommunesLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealÉlus et institutionsRapport d'activité de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealVoirie et travauxAliénation d'une emprise du chemin rural Situé au MottayLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealFinances et budgetClôture du budget annexe lotissement et intégration des résultats et de l'actif dans le budget principalLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealTarifsAssainissement collectif tarifs redevance au 1ER janvier 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealEnvironnementRapport 2025 sur le prix et la qualité du service assainissement collectifLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealÉcoles et jeunesseECOLE PRIVEE STE ANNE DE VAL-COUESNON Participation aux frais de fonctionnement 2025/2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealÉlus et institutionsFonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maireLire la décision
- 9 novembre 2026 · SougealÉlus et institutionsFonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealAcquisitionTERRAIN COMMUNAL CADASTRÉ D N°101 Proposition d'achat et fixation prix de venteVente par la commune15 000 €50 € / m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealAutresAvis relatif au projet de renouvellement de classement et d'extension de la Réserve naturelle régionale du marais de Sougeal et accord de classement des parcelles propriétés de la Commune de SougealLire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealFinances et budgetASSOCIATION TCHIK Y TCHIK FESTIVAL Demande de subvention exceptionnelleLire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealFinances et budgetÉvolution du logiciel Gescime- migration de la version 3 vers la solution Gescime full WebLire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealVoirie et travauxContrat pour le contrôle et l'entretien des hydrants Bornes incendie Proposition de renouvellementLire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealÉcoles et jeunesseECOLE PUBLIQUE DE PLEINE FOUGERES - Participation aux frais de fonctionnement 2024Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealÉcoles et jeunesseECOLE PUBLIQUE DE VAL-COUESNON Participation aux frais de fonctionnement 2025/2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealÉlus et institutionsFonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maireLire la décision
- 14 septembre 2026 · SougealÉlus et institutionsFonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealFinances et budgetPRJET AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG - Analyse des contraintes techniques et financières et décision du conseil municipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealVoirie et travauxCIMETIERE COMMUNAL - Remise aux normes du jardin du souvenirs et création de cavurnesLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealTarifsChoix d'un prestataire pour la reprise technique des concessions de cimetières échuesLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealSubventions et associationsSubvention de fonctionnement 2026 - association palet club de SougealLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealÉlus et institutionsIntercommunalite - CLECT - désignation des représentantsLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealFinances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 - Budget AssainissementLire la décision
- 6 juillet 2026 · SougealFinances et budgetBudget assainissement - Décision modificative (DM) N°1Lire la décision